Page 18 - Directoire Missionaires Doctrine Chretienne

CONSEIL PLÉNIÈR
Art. 123 .1 Que le conseil plénier soit célébré une fois pendant les six ans.
.2 Que la convocation soit faite au le moyen d’une lettre circulaire de la supérieure générale une
année avant le commencement du même conseil. Dans la lettre seront indiqués :
- La date et le lieu du conseil.
- Les noms des religieuses parmi les quelles choisir les déléguées.
- Le jour où les déléguées doivent se trouver au siège.
- Le thème qui sera l’objet d’étude.

Art. 124 .1 Le nombre des religieuses de vœux perpétuels à être élu au conseil plénier doit être égal
au nombre des offices ayant droit.
.2 Les religieuses qui font partie du conseil plénier, visé à l'art. 219 des Constitution, sont élues une
année avant sa célébration.

Art. 125 .1 Pour l'élection des religieuses membres du Conseil plénier, on doit procéder comme
pour l’élection au chapitre, (Art. 89 - 93 Directoire).
.2 Sont élues celles qui ont rapporté la majorité des voix.

LE CONSEIL GENERAL

Art. 126 La Supérieure générale convoque le conseil une fois par mois, et plus souvent encore, si
elle le juge approprié; non seulement dans les cas prévus par le Droit commun, par les Constitutions
et par ce Directoire, mais aussi pour avoir des conseils dans les choses de plus grande importance.
générale.

Art. 127 Les cas où le conseil général doit procéder à une élection ou doit donner le vote délibératif
sont les suivants:
1. Election de la pro-générale s’il est resté vacant l’office de la Supérieure générale.
2. Élection de la Vicaire Générale et des Assistantes générales, s’il est resté vacant l’office de
l'une d'elles.
3. Election de la Supérieure provinciale et des conseillères provinciales.
4. Election des supérieures locales, des maitresses des novices, des juniores.
5. Election d’une déléguée pour la visite annuelle à tout l’Institut.
6. La déposition par graves causes des quelques assistantes générales ou supérieure locale ou
maitresse des novices ou des juniores.
7. L'admission aux vœux temporaires et perpétuels.
8. Démettre une religieuse professe des vœux temporaires ou perpétuels.
9. Erection de nouvelles maisons.
10. La fermeture de certaines maisons déjà ouvertes.
11. Erection d'une deuxième maison du noviciat et le transfert de celui - ci.
12. Transfert de la maison généralice.
13. Désignation du temps et le lieu du chapitre général.
14. Les contrats des achats et ventes, les aliénations ou les hypothèques des biens de l’Institut,
l’autorisation pour les achats extraordinaires et la contraction des dettes conformément au CJC,
aux dispositions de la conférence et à celles provenant du chapitre.

Art. 128 toutes les fois qui est demandé une réunion du conseil, les assistantes doivent être
convoquées canoniquement et sont tenues d'intervenir.

Art. 129 Si dans la réunion du conseil, on devrait procéder à une élection, et pour des raisons
dûment justifiées ne sont pas présentes une ou au plus deux assistantes, elles peuvent être supplées

 16 